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Mentions légales

jeudi 2 juin 2011, par administrateur

[*A qui s’adresser ?*]

[*Responsable de la publication de ce site*]

Jean-Claude Meunier-Lariotte - Principal du collège

Collège Albert Camus

5, chemin Guyot

21110 Genlis


[*Réalisateur : webmestre*]


[*Hébergement*]

Ce site est hébergé par les serveurs du Rectorat de l’Académie de Dijon.


[*Plateforme*]

Ce site est édité et publié grâce au système de publication SPIP version 3.0.17, complété du module Eva-web version 4.2 et des plugins suivants :

- Autorité 0.10.0
- Boutons dans le texte 2.0.0
- Corbeille 3.0.3
- Couteau suisse 1.8 155
- Csv2auteurs 1.0.1
- Enluminures typographiques 3.4.2
- Eva-web 4.2, Eva binettes, Eva bonus
- Gestion habillage Eva 4.2
- Gestion mentions légales Eva 4.2
- Des Jeux dans vos articles 3.2.3
- Mes fichiers 2.0.12
- Saisie pour formulaire 1.40.4
- Sauvegarde auto 1.1 4


[*Accès au site*]

L’utilisateur du site internet http://col21-albertcamus.ac-dijon.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, conformément à la dispense de déclaration N° 7 (délibération de la CNIL N° 2006-138 du 9 mai 2006)

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


[*Contenu du site*]

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[*Loi applicable*]

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[([|Merci au Collège Pierre Mendès France de Val de Reuil qui a largement inspiré la rédaction de cet article|])]